Conditions générales de vente

Affaires intérieures

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VDMA Lieferbedingungen für Maschinen im Inland-Stand 08/2019-DE
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Opérations à l'étranger

Pour les contrats internationaux, Vecoplan applique les Conditions générales Orgalime S2012 avec annexe (contrat commercial sans montage) et Orgalime SI14 avec annexe (contrat commercial avec montage). Ces documents sous licence sont protégés par le droit d'auteur. Pour y accéder, veuillez contacter directement votre chargé de compte ou envoyer un e-mail à recycling@vecoplan.com.

Conditions générales de commande

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Conditions générales de réparation et de service-2026-03-FR
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General terms and conditions of original parts-Updated-2021-EN
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Conditions générales de vente relatives à la prestation de services dans le cadre du Vecoplan Smart Center (VSC) – Version d'avril 2026
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Conditions générales d'achat

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Conditions of purchase stand 2021-DE-EN
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